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Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.097 du 31 octobre 2001 autorisant un Consul honoraire
de Jamaïque à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 27 août 2001 par laquelle M. le Ministre d'Etat des Affaires Etrangères de la Jamaïque a nommé M. Dieter FRIEDRICH, Consul honoraire de Jamaïque à Monaco ;
Av...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 27 août 2001 par laquelle M. le Ministre d'Etat des Affaires Etrangères de la Jamaïque a nommé M. Dieter FRIEDRICH, Consul honoraire de Jamaïque à Monaco ;
Av...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 292 du 21 novembre 2005 portant nomination d'un Consul honoraire de Monaco à Valence (Espagne)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souvera...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souvera...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 7 du 4 mai 2005 autorisant le Ministre Plénipotentiaire,
Consul Général d'Italie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 18 février 2005 par laquelle M. le Président de la République Italienne a nommé M. Mario POLVERINI, Ministre Plénipotentiaire, Consul Général d'Italie à Monaco ;
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 18 février 2005 par laquelle M. le Président de la République Italienne a nommé M. Mario POLVERINI, Ministre Plénipotentiaire, Consul Général d'Italie à Monaco ;
Journal n°7703
du 13 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 8 du 4 mai 2005 autorisant le Consul honoraire
de la République d'Estonie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 23 février 2005 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de la République d'Estonie a nommé M. Mauro SERRA, Consul honoraire de la République d'Estonie à Monaco ;...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 23 février 2005 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de la République d'Estonie a nommé M. Mauro SERRA, Consul honoraire de la République d'Estonie à Monaco ;...
Journal n°7692
du 25 février 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.678 du 18 février 2005 portant nomination
du Consul honoraire de la Principauté à Ouagadougou (Burkina Faso).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001 du...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001 du...
Journal n°7690
du 11 février 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.665 du 7 février 2005 portant nomination de l'Ambassadeur
Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président
de la République Fédérale d'Allemagne.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Claude GIORDAN est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la Répu...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Claude GIORDAN est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la Répu...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 345 du 10 janvier 2006
portant délimitation des circonscriptions consulaires
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souvera...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souvera...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 346 du 10 janvier 2006 abrogeant
l'ordonnance souveraine n° 10.734 du 10 décembre 1992 portant
nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Bâle (Suisse)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n°...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n°...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 347 du 10 janvier 2006 modifiant l'article 2 de
l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant
classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger (p. 39)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n°...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n°...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 348 du 10 janvier 2006 portant nomination
d'un Consul honoraire de la Principauté à Lille (France)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n°...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n°...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 349 du 10 janvier 2006 abrogeant
l'ordonnance souveraine n° 14.468 du 27 avril 2000 portant nomination
d'un Consul Général honoraire de la Principauté à Saint-Marin
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n°...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n°...
Journal n°7822
du 24 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.258 du 10 août 2007 autorisant à exercer les fonctions de Consul honoraire de la République d'El Salvador dans Notre Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 14 juin 2007 par laquelle M. le Président de la République d'El Salvador a nommé M. Rodolphe BERLIN, Consul honoraire de la République d'El Salvador à Monaco ;
...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 14 juin 2007 par laquelle M. le Président de la République d'El Salvador a nommé M. Rodolphe BERLIN, Consul honoraire de la République d'El Salvador à Monaco ;
...
Journal n°7822
du 24 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.259 du 10 août 2007 autorisant à exercer
les fonctions de Consul honoraire des Iles Cook dans Notre Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire par laquelle M. le Représentant de S.A.R. la Reine d'Angleterre a nommé M. Franco REPETTO, Consul honoraire des Iles Cook à Monaco;
Avons Ordonné et Ordonnons :
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire par laquelle M. le Représentant de S.A.R. la Reine d'Angleterre a nommé M. Franco REPETTO, Consul honoraire des Iles Cook à Monaco;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Journal n°7928
du 4 septembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.333 du 20 août 2009 portant
nomination du Représentant Permanent de la Principauté de
Monaco près l’Organisation des Nations-Unies à New York
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Isabelle PICCO est nommée Notre Représentant Permanent de la Principauté de Monaco près l’Organisation des Nations-Unies à New York, à compter...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Isabelle PICCO est nommée Notre Représentant Permanent de la Principauté de Monaco près l’Organisation des Nations-Unies à New York, à compter...
Journal n°7928
du 4 septembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.334 du 20 août 2009 portant nomination d’un Consul Honoraire de la Principauté à Abidjan (République de Côte d’Ivoire)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984...
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